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Marques déposées par PROPLAN
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NETOPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETOPLAN
PROPLAN

Numéro de dépôt :
1083033
Date de dépôt :
16/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NETOPLAN

Déposée le 16 janvier 1979 par PROPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NETOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROPLAN domicilié(e) (société anonyme) 9 route de Lyon, Saint Chamond, Loire. - France.

La marque NETOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NETOPLAN est expirée depuis le 16 janvier 1989.

PROPLAN a également déposé les autres marques suivantes : PROPLAN


PROPLAN - (société anonyme) 9 route de Lyon, Saint Chamond, Loire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Des emballages en papier, en carton ou en matière plastique, des films et des feuilles en matière plastique pour servir notamment mais non exclusivement de protection aux produits industriels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.